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Bulletin municipal janvier 2020
Vous pouvez consulter le bulletin municipal en cliquant sur le lien ci-dessous.
Bonne lecture !
Bulletin municipal de janvier 2020
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Arrêtés préfectoraux d'interdiction permanente de lâchers de ballons de baudruche et de lanternes célestes
Ci-dessous les liens pour consulter les arrêtés :
Arrêté préfectoral d'interdiction de lâchers de ballons
Arrêté préfectoral d'interdiction de lâchers de lanternes célestes
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Inscriptions garderie/cantine - Année scolaire 2019-2020
En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pouvez télécharger le dossier d'inscription pour la garderie périscolaire et la cantine (dossier unique) ainsi que les règlements intérieurs
Dossier inscription année scolaire 2019-2020
Règlement intérieur garderie périscolaire année scolaire 2019-2020
Règlement intérieur restaurant scolaire année scolaire 2019-2020
Rappel : Depuis le 1er janvier 2019, le transport scolaire est une compétence de la communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom'. Pour toutes les questions relatives au transport, merci de contacter :
Pôle Vie Scolaire de Bresse Louhannaise Intercom'
Référente Secteur Nord : Moufida DESSERME
199 rue Centrale - 71480 VARENNES SAINT SAUVEUR
Tél : 03.85.60.10.95 ou scolaire@blintercom.fr
Vous pouvez aussi télécharger le dossier d'inscription complet en cliquant sur le lien suivant :
Dossier inscription transport scolaire année scolaire 2019-2020
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POINTS D'APPORT VOLONTAIRE AU STADE MUNICIPAL
Afin de faciliter les conditions d'accessibilité aux agents du SIVOM, les points d'apport volontaire situés sur le parking du stade municipal ont été déplacés sur le parking à côté des points de collecte de vêtements "Le Relais" à l'entrée du bourg.
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INSCRIPTIONS SCOLAIRES
Année scolaire 2019-2020
RPI Saint-Usuge / Vincelles
Les inscriptions scolaires pour la rentrée de septembre 2019 auront lieu les vendredis 12 avril, 3 et 10 mai 2019 de 10h00 à 16h20 sur rendez-vous obligatoirement en appelant Madame la Directrice d'école au 03.85.72.11.00.
Vous trouverez toutes les informations et documents utiles à l'inscription en cliquant sur les liens ci-dessous.
Concernant les inscriptions au service de cantine et garderie périscolaire, les dossiers vous parviendront par courrier à votre domicile courant juin.
Le service de transport scolaire est de la compétence de Bresse Louhannaise Intercom' depuis le 1er janvier 2019. Vous recevrez les informations nécessaires en tant utile.
Note d'information sur les modalités d'inscription
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COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Conformément à l'instruction ministérielle relative à la tenue des listes électorales et des listes complémentaires, la composition de la commission de contrôle doit être rendue publique.
Par arrêté du 3 janvier 2019, Madame la Sous-Préfète de Louhans a désigné les personnes suivantes pour siéger au sein de la commission :
Mr Daniel BECLERE : Conseiller municipal
Mr Franck BOULAY : Délégué titulaire de l'Administration
Mr Jean-Louis PETIOT : Délégué suppléant de l'Administration
Mr Djimmy MORIAME : Délégué titulaire du Tribunal de Grande Instance
Mme Evelyne MARMEYS : Déléguée suppléante du Tribunal de Grande Instance
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DECLARATION DE RUCHES PAR LES APICULTEURS
Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d'abeilles dont il est propriétaire ou détenteur.
La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue.
La déclaration des ruches 2018 est à réaliser en ligne sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr)
Pour les apiculteurs ne disposant pas de l'outil informatique, il est possible d'utiliser le Cerfa papier 13995*04 à compléter, signer et renvoyer au plus tard le 31 décembre 2017 à l'adresse : DGAL-Déclaration des ruches, 251 rue de Vaugirard - 75732 PARIS Cédex 15.
Vous pouvez télécharger le formulaire en cliquant sur le lien ci-dessous :
Cerfa 13955*04 Déclaration de ruches
Les formulaires sont également à votre disposition en mairie.
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RECENSEMENT MILITAIRE
Les jeunes ayant atteint leurs 16 ans doivent venir se faire recenser en mairie à partir de la date de leur anniversaire. Se munir d'une pièce d'identité, du livret de famille et d'un justificatif de domicile au nom des parents (facture EDF...). En cas d'impossibilité pour les jeunes de venir personnellement en mairie, les parents peuvent effectuer la démarche à leur place en se munissant des mêmes justificatifs.
Rappel : le recensement militaire est obligatoire. Il vous permet d'obtenir l'attestation de recensement nécessaire pour réaliser d'autres démarches.
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CARTES NATIONALES D'IDENTITE
Depuis le 22 mars 2017 dans le département de Saône et Loire, les demandes de cartes nationales d'identité, comme les demandes passeports, devront être déposées dans l'une des mairies équipée d'un dispositif de recueil. En conséquence, la mairie de Saint-Usuge ne pourra plus recevoir vos demandes.
Les mairies les plus proches équipées du dispositif sont celles de Louhans et de Saint-Germain-du-Bois.
Afin de limiter le temps d'attente des usagers, le service Etat-Civil de la mairie de Louhans accueillera sur rendez-vous à partir du 22 mars prochain les demandeurs de carte d'identité du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.
Pour toutes informations complémentaires, les usagers peuvent contacter la mairie de Louhans au 03.85.76.75.12
Afin de réduire le temps d'instruction des dossiers, vous êtes invités à faire votre pré-demande en ligne à partir de l'adresse : https://predemande-cni.ants.gouv.fr
Le secrétariat de mairie de Saint-Usuge reste néanmoins à votre disposition pour vous épauler dans cette nouvelle démarche.
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Saint-Usuge agit pour faire évoluer ses pratiques de désherbage
Mieux traiter pour respecter l'environnement et la santé information à consulter
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Pêche à l'étang Crépeau
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URBANISME
Le Conseil Municipal a lancé la prescription de l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Un registre est mis à disposition en Mairie.
Il est destiné à recevoir les observations du public. Ces observations peuvent aussi être adressées par courrier à la Mairie
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PAIEMENT EN LIGNE
Vous pouvez payer vos factures de cantine et de garderie périscolaire directement sur ce site avec votre carte bancaire
voir rubrique "PAIEMENT EN LIGNE"
ST USUGE au coeur
de la BRESSE BOURGUIGNONNE
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